VI – Élections

ARTICLE 32 – CONSEIL D’ADMINISTRATION

Les membres du conseil d’administration sont élus lors de l’assemblée générale annuelle.

ARTICLE 33 – PRÉSIDENT D’ÉLECTION, SECRÉTAIRE D’ÉLECTION ET SCRUTATEURS.

33.1 – Avant de procéder aux élections, l’assemblée générale annuelle nomme un président d’élection, un secrétaire d’élection et deux scrutateurs.

33.2 – Ces personnes, une fois nommées, ne sont pas éligibles pour être candidates au conseil d’administration.

ARTICLE 34 – PROCÉDURES D’ÉLECTION ET DE NOMINATION.

34.1 – Le président d’élection reçoit les mises en candidature qui doivent être proposées par un membre individuel en règle et appuyées par un autre membre individuel en règle de la société.

34.2 – Les membres désireux de poser leur candidature pour un poste lors de l’assemblée générale annuelle mais qui ne peuvent être présents à ladite assemblée, doivent envoyer une procuration écrite au secrétaire du conseil d’administration. Au moment de l’élection, le secrétaire doit en faire l’annonce au président d’élection et aux membres présents à l’assemblée afin de soumettre leur candidature au vote.

34.3 – S’il y a le même nombre de candidats que de postes à combler, chaque candidat est déclaré, s’il accepte le poste, élu par acclamation.

34.4 – S’il y a plus de candidats que de postes à combler, l’élection se fait par scrutin secret. Les candidats élus sont ceux recevant le plus de voix. En cas d’égalité, on procède à un deuxième tour de scrutin.

ARTICLE 35 – NOMINATION DES OFFICIERS

Après les élections, les élus au conseil d’administration se réunissent dans un autre local pour la nomination des officiers.